CCPCA DU 6 NOVEMBRE 2009

CCPCA DU 6 NOVEMBRE 2009

Ordre du jour :

Mesure de carte scolaire suite au déconventionnement du Lycée Français de KOWEIT

Reconductions expresses 2010-2011

Mme DESCOTES, présente en début de séance, demande à M. ELBISSER de la remplacer.

Il n'y a qu'un seul dossier à examiner : celui de Mme QUELENNEC Agnès, agrégée classe normale, dont le contrat a commencé le 01/09/2005. Elle est prioritaire sur un poste de résident au KOWEIT, ainsi que sur d'autres postes dans des pays du Golfe. Si cette personne souhaite être réintégrée, elle participera au mouvement du personnel qui se déroulera du 19/11 au 8/12. M. HERRMANN souligne qu'il faudra être très attentif aux contraintes du calendrier. Le Lycée Français du KOWEIT est repris par la Mission laïque. Il reste homologué et les enseignants peuvent obtenir un détachement direct. Deux postes y sont ouverts. Le SNES demande quelles conditions de travail seront proposées aux personnels, et s'interroge sur l'accompagnement de l'Agence. La question a été posée en CTP et n'a pas reçu de réponse bien que des dysfonctionnements aient été signalés depuis la création de cet établissement. Ce point sera réexaminé lors d'un prochain CTP.

Raymond UNY, représentant de la Liste d'Union, s'interroge sur le bien fondé des déconventionnements. Bien que l'objet de la réunion soit la carte scolaire, M. ELBISSER rappelle que le déconventionnement a été acté l'année dernière pour plusieurs raisons dont la principale est financière.

Le déconventionnement du Lycée Français du KOWEIT est mise au vote. L'Administration se prononce pour, la Liste d'Union et le SNES contre.

Le deuxième objet de la réunion est la reconduction expresse des contrats de deux professeurs l'un à HONG KONG (anglais), l'autre à BRUXELLES (physique) Le SNES demande si ces enseignants exercent la fonction de conseillers pédagogiques, ce qui permettrait effectivement de les maintenir dans leur poste selon la règle établie du 3+1+1+1. L'administration réplique qu'il s'agit de personnes exerçant une fonction d'enseignement et vote pour le maintien de celles-ci dans leur poste (en contradiction avec les principes qu'elle a fait appliquer précédemment), la Liste d'Union s'abstient, le SNES ne participe pas au vote.

La séance est levée à 14h Raymond UNY